Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES BOURQUIN CREATIONS
Numéro de dépôt :
1132604
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Auxerre
Présentation de la marque CHARLES BOURQUIN CREATIONS
Déposée le 4 avril 1980 par monsieur BOURQUIN Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Auxerre), la marque française « CHARLES BOURQUIN CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES BOURQUIN CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHARLES BOURQUIN CREATIONS est expirée depuis le 4 avril 1990.
BOURQUIN Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046